Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (dite LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Sentier des Sculptures les présentes mentions légales.
1. Informations légales
Nom du site : Sentier Sculptures Alsace
URL : https://www.sentiers-sculptures-alsace.com
Nature du site : Site vitrine (présentation d’un sentier artistique et des activités associatives)
Éditeur du site :
Association des Géants du Nideck
Siège social : 24 Rue de Molsheim, 67280 Oberhaslach, France
Association déclarée – SIRET : 450 152 418 00015 – NIC : 00015
Responsable de la publication : M. Sylvain Chartier
Email de contact : syl.chartier@orange.fr
Développement :
Agence DN Consultants – https://www.dnconsultants.fr
2B Route d’Oberhausbergen 67200 Strasbourg
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419
Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
Le site ainsi que l’ensemble de ses contenus (structure, textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et notamment le droit d’auteur. Sauf mention contraire, tous les contenus sont la propriété exclusive de l’Association des Géants du Nideck. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans accord exprès écrit de l’association.
Photographie : Michel Renard et l’association des Géants du Nideck
Graphisme : 2003 – 2022 : Michel Renard | Depuis 2023 : Bernadette Bayle (Agence BB Com) – http://www.bbcom-heurecreative.com/
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7. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Strasbourg (ou du siège de l’association).
8. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant le site ou les mentions légales :
Association des Géants du Nideck
24 Rue de Molsheim, 67280 Oberhaslach
syl.chartier@orange.fr